Les valeurs de notre République

Constitution
de la
5ème république

Préambule
Le peuple français proclame solennellement son attachement
aux Droits de l'homme et aux principes de la souveraineté nationale
tels qu'ils ont été définis par la Déclaration de 1789, confirmée et complétée
par le préambule de la Constitution de 1946,
ainsi qu'aux droits et devoirs définis dans la Charte de l'environnement de 2004.

En vertu de ces principes et de celui de la libre détermination des peuples,
la République offre aux territoires d'Outre-Mer qui manifestent la volonté d'y adhérer
des institutions nouvelles fondées sur l'idéal commun de liberté, d'égalité et de fraternité
et conçues en vue de leur évolution démocratique.

Art. 1
La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale.
Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion.
Elle respecte toutes les croyances.
Son organisation est décentralisée.

Titre I - De la souveraineté

Art. 2
La langue de la République est le français
L'emblème national est le drapeau tricolore, bleu, blanc, rouge.
L'hymne national est la Marseillaise.
La devise de la République est Liberté, Egalité, Fraternité.
Son principe est : gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple.

[…]

26 août 1789
Les représentants du peuple français, constitués en Assemblée nationale,
considérant que l'ignorance, l'oubli ou le mépris des droits de l'homme
sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des gouvernements,
ont résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle,
les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme,
afin que cette déclaration, constamment présente à tous les membres du corps social,
leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ;
afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir exécutif,
pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique,
en soient plus respectés ; afin que les réclamations des citoyens,
fondées désormais sur des principes simples et incontestables,
tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous.

En conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être Suprême,
les droits suivants de l'homme et du citoyen.

Article premier
Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits.
Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune.

Article 2
Le but de toute association politique
est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l'homme.
Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l'oppression.

Article 3
Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la Nation.
Nul corps, nul individu ne peut exercer d'autorité qui n'en émane expressément.

[...]

Article 6
La loi est l'expression de la volonté générale.
Tous les citoyens ont droit de concourir personnellement ou par leurs représentants à sa formation.
Elle doit être la même pour tous, soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse.
Tous les citoyens, étant égaux à ces yeux,
sont également admissibles à toutes dignités, places et emplois publics,
selon leur capacité et sans autre distinction que celle de leurs vertus et de leurs talents.

Article 7
Nul homme ne peut être accusé, arrêté ou détenu que dans les cas déterminés par la loi
et selon les formes qu'elle a prescrites.
Ceux qui sollicitent, expédient, exécutent ou font exécuter des ordres arbitraires
doivent être punis;
mais tout citoyen appelé ou saisi en vertu de la loi doit obéir à l'instant ;
il se rend coupable par la résistance.

[...]

Article 9
Tout homme étant présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été déclaré coupable,
s'il est jugé indispensable de l'arrêter,
toute rigueur qui ne serait pas nécessaire pour s'assurer de sa personne
doit être sévèrement réprimée par la loi.

Article 10
Nul ne doit être inquiété pour ses opinions,
mêmes religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi.

Article 11
La libre communication des pensées et des opinions
est un des droits les plus précieux de l'homme ;
tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement,
sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi.

[...]

Article 16
Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée
ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution.

Citation :

Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789
26 août 1789
Les représentants du peuple français, constitués en Assemblée nationale, considérant que l'ignorance, l'oubli ou le mépris des droits de l'homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des gouvernements, ont résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, afin que cette déclaration, constamment présente à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir exécutif, pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés ; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous.

Ce ne sont pas des mots en l'air. Chaque lettre, chaque virgule, doit être considérés avec toute l'attention qui lui est dû. Combien de corps sont tombés (une pensée pour Gavroche), combien de larmes ont coulés pour que cette déclaration existe ? Sûrement trop, lorsque l'on voit à quel point elle est aujourd'hui bafouée, foulée aux pieds. L'application de notre Constitution n'est pas un droit mais un devoir. Ce sont les fondements et les valeurs même de notre République.

La caractéristique juridique essentielle attachée aux règles constitutionnelles est leur suprématie par rapport à toutes les autres règles de droit et notamment aux lois ordinaires. La constitution est la loi suprême, la loi fondamentale, celle qui a autorité sur tous les autres textes législatifs. Pour cela, la Constitution de 1958 a prévu un contrôle de la conformité de la loi à la Constitution. Ce contrôle est effectué par le Conseil constitutionnel qui doit censurer toute loi contraire aux droits rappelés par le préambule. Il doit veiller à ce que les lois respectent nos droits fondamentaux. Cependant, force est de constater l’impuissance de ce Conseil à les protéger.

Les fonctions publiques ne peuvent être considérées comme des distinctions ni comme des récompenses, mais comme des devoirs.

La citoyenneté est un élément fondamental de cohésion. La destruction de cet élément est une aubaine pour ceux qui entendent remplacer, l’égalité des droits par l’égalité des chances, la fraternité par l’individualisme…

Citation :

fascisme
Un point caractéristique du fascisme est la prégnance de la hiérarchie sociale : le groupe doit être mené par un chef, surnommé en Italie le "Duce" (le Conducteur), dont l'autorité ne saurait être remise en question. Excluant tout contre-pouvoir, le fascisme est un système qui se veut totalitaire. Il s'est appuyé sur des groupes de choc, les "Chemises noires", qui ont été complètement militarisées après la prise du pouvoir. À la différence d'autres totalitarismes, le fascisme a cherché cependant à obtenir l'adhésion populaire plutôt que de recourir à des méthodes coercitives. Utilisant des techniques comme la démagogie et le populisme, il lui est arrivé d'obtenir un fort soutien populaire et même de maintenir certaines formes démocratiques.

Cette définition ne vous évoque t'elle personne ?

Citation :

Rousseau
Renoncer à sa liberté c’est renoncer à la qualité d’homme, aux droits de l’humanité, même à ses devoirs. Il n’y a nul dédommagement possible pour quiconque renonce à tout. Une telle renonciation est incompatible avec la nature de l’homme, et c’est ôter toute moralité à ses actions que d’ôter toute liberté à sa volonté.

Thomas Jefferson
Si tu es prêt à sacrifier un peu de liberté pour te sentir en sécurité, tu ne mérites ni l'une ni l'autre.

Voltaire
Je ne suis pas d’accord avec ce que vous dites, mais je me battrai jusqu’au bout pour que vous puissiez le dire.

Citation :

Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1793
Article 35
Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l’insurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacré et le plus indispensable des devoirs.

Peut être serait-il utile de réaffirmer ce devoir, car si un jour, à ma porte, viennent frapper les chemises noires, je n'aurais alors plus de pouvoir.

Cet article 35 dont tu parles est à remettre dans son contexte d'époque à savoir une période révolutionnaire, et non celle que nous avons aujourd'hui! Nous avons besoin de stabilité, et ce n'est pas en réaffiramnt ce genre de soit disant "devoirs" que nous aurons une société stable, car il y aurait des abus, voir même de spoutchs militaire ou des coup d'états qui se revendiqueront pour le bien etre et en tant que devoir de français! Non pour moi ce genre d'article n'a plus sa place aujourd'hui, car si vraiment la situation devient intolérable, il n'y aura pas besoin de ce genre d'articles, le peuple se soulevra de lui même sans dire : aller on applique l'article 35!

Je pense au contraire qu'il est bien de rappeller parofis aux Français que tout ce qu'ils ont aujourd'hui a été fait au prix de nombreux morts.
Que si aujourd'hui il semble normal d'avoir ces droits, ca ne l'était pas à une époque et qu'il a fallut se battre pour les avoir.

Citation :

Non pour moi ce genre d'article n'a plus sa place aujourd'hui, car si vraiment la situation devient intolérable, il n'y aura pas besoin de ce genre d'articles, le peuple se soulevra de lui même sans dire : aller on applique l'article 35!

Hmmmm, pour certaines personnes ce sera en effet "naturel" de se révolter. Mais on peut voir que la majorité peut être "manipulée" par de discours démagogues, des médias influencés etc...
Rappeller certains droits&devoirs ne ferait de mal à personne je pense

Rappeller effectivement que dans certains cas c'est un devoir au peuple que de faire tout ce qu'il peut pour réhausser la situation de sa patrie, de son pays, de sa nation (dépend slon les gens), mais comme pour tout, si c'est inscrit dans la constituion, ce sera la porte ouverte à des abus. En ce qui concerne la manipulation et l'influence des médias, ta remarque est juste au départ, car c'est bien vrai, mais dans ce cas cet article ne changera rien je pense, et est donc inutile. Pour moi ce genre d'articles est plus que dangereux, car permettre l'extreme est dangereux (à cause de la possibilité d'abus si mal défini un champs d'action pour un texte, un article ou une loi), et les situations extermes sont résolues par le peuple (cf la révolution française et autres conflits de ce style comme la décolonisation!) et n'ont donc pas besoins de tels articles.

Je ne pense pas que "permettre l'extrême" soit dangereux...Car extrême n'est pas forcément un terme négatif. Et laisser entrevoir une solution dans les cas désespérés, ca peut être plus que bénéfique

Oui, mais comme je te l'ai dit auparavant cette solution qui doit provenir dans l'extrème se fera d'elle même, et n'aura donc pas besoin d'un article de la constitution pour s'engager. Et en conterpartie, si un tel article est instauré, il pourrait y avoir des abus et donc des prises de pouvoir au nom de cet article mais ça ne serait qu'une façade! Et là c'est plus quedangereux, à moins que tu désires une dictature (et je ne le penses pas!).

Moi je pense que la loi est mal faite ! Tres mal faite dans n'importe qu'elle domaine et que les gens lui rende bien en fesant n'importe quoi ! Prenons un méchant pas beau petit adolescent qui télécharge des musiques sur internet ( il a 18 ns) 4 ANS DE TALL !!!!!!!! Alors qu'un gard qui a violer une fille prend la même peine ya pas un blem la ????? L'affaire d'outraux c'est pareil !!!! Je ne dis pas qu'il sont innocent même si ils l'on "t" d"clzré mais si il ne le sont pas vous vous rendez compte des dégats !!!! POUR EUX et pour la FAMILLE , les GOSSE !!!!!! Accuser de viole sur MINEURS attent ! C'est quoi cette justice !!!!!!

Bienvenue sur le forum KS.

Je ne suis pas d'accord avec toi lorsque tu dis que la loi est mal faite : elle est plutôt mal appliquée je trouve. Dans tout système judiciaire, il y a des dérives qui résultent souvent plus d'un mauvais jugement que de mauvaises lois.

Etant étudiant en droit, et ayant moi aussi cru ça, je vais répondre à ce que vous dites en connaissance de caus (j'ai intérrogé mes profs et chargé de td là dessus, donc des personnes ayant de l'expérience dans ce domaine). La LOI N'EST PAS MAL FAITE. La loi est beaucoup trop complexe, mais bien faite. Elle est tellement complexe que parfois il y a des petites contradictions. Donc une sorte d'incohérence qui ne résulte pas de la nature même de la loi. Ce qui nous fait penser que la loi est mal faite, c'est la jurisprudence, c'est à dire la capacité toujours de plus en plus grande de la part du juge à interpréter la loi selon sa volonté, et donc à transformer des sanctions différentes en sanctions du même type (cf l'exemple de KS). La loi prévoit des sanctions bien plus lourdes pour les violeurs, mais ces sanctions ne sont pas appilquées par les juges et en sont amoindries, sans compter bien sur la multiplication des remises de peine qui font que les criminels sont relachés bien trop facilement. Mais tout ça est l'oeuvre des juges, non de la LOI! Donc il faut bien faire attention. J'espère vous avoir éclairer.

Puis une loi trop précise est bien plus préférable qu'un loi trop vague, alors sujet a d'innombrables interpretations

Effectivement, et il y a donc un sévère paradoxe, car portalis avait raison quand il disait que la loi devait etre générale, mais d'autre part il est nécessaire d'etre assez précis pour éviter le trop d'interprétations. Enfin je pense. Il faudrait trouver un juste milieu, un équilibre.

Oki la loi n'est pas mal faite alors .... mais ya ders trucs qui me dépasse certains violeur jn'on pas de suivit psycologique rien même les tueurs !!! Alors c'est la responsabiliter de qui sa !!!!!! Eclaire moi Sulrun ......

Effectivement cela relève en partie de la loi, mais plus je pense de la jurisprudence cette fois, car c'est au juge d'estimer, sur un appui de professionels, si un criminel a besoin d'un suivi psy et si ça sera utile. Mais la loi ne prévoit aps le contraire, et laisse cette initiative au juge: tu verras d'ailleurs que de temps en temps les criminels ne vont pas en prison mais en maison psychiatrique car ils sont aliénés. Donc la loi ne prévoit aps exprésement mais le sous entend à la mercie du juge, seul capable d'apprécier cette estimation de suivi ou non.

OK OK mais alors que faire mon pti SUlrun !?????

Il faudrait fixer une loi qui prévoit que pour tous criminels il y ai un suivi répété et régulier d'un an minimum je pense, même pour ceux qui sont en prison. Après, c'est au juge de se prononcer sur la possibilité d'appliquer ce genre d'articles, et donc à l'interprétation de l'Homme qui est le juge, et là y'a danger car on ne peut pas changer le fait que même essayant d'etre impartial, un juge retse un Homme, et donc sujet à des sentiments.

OUAI TA RAISON ON RESTE DE SIMPLES HOMMES ET LES SENTIMENTS C'EST CE QU'IL FAIT EVITER, ENFIN JE PENSE. MAIS SA NE DOIT PAS ËTRE FACILE TOUT DE MEME ENFIN ON NE PEUT RIEN FAIRE DE LA FAIBLE PLACE OU NOUS NOUS TROUVONS APPART CONSTATER CE QUI NE VA PAS CAR IL FAUT AVOUER QUE APPART DIRE " CEST NUL3 ON CEST PAS FAIRE GRAND CHOSE
LA JAI FAIT DE MON MEIUX POUR NE PAS RAPER LES TOUCHES !!!!!!!

Effectivement tu n'as pas rappé les touches, mais les majuscules peuvent etre prises pour une agression. Je ne te critiquais pas en te disant de faire attention à ton orthographe KS, c'était juste un conseil, avant que les modérateurs te donnent un ultimatum.
Pour le sujet, je pense que la situation est résumé. Ce genre d'articles (comme l'article 35 dont nous parlions) est dangereux de part l'interprétation que l'on peut en faire, et de cela en découle la question de la loi, qui n'étant pas mal faite, est sujette à l'interprétation de plus en plus grande des juges. Et là aussi il y a danger.

C'était juste un conseil, avant que les modérateurs te donnent un ultimatum ??????? Sa veut dire quoi !!!!!! ????? Pour le sujet c'est vrai que la loi c'est spécial et on ne peut pas critiquer le gouvernement !!!!

Ultimatum, ça veut dire : va lire la charte du forum tout est marqué. C'est pas moi qui dit ce qu'il faut faire ou non, KS, je te donne juste ce coneil afin que tes messages ne soient pas supprimés. Moi je ne suis qu'un membre du forum, pas un modérateur. Donc je ne te fais aucun préssion ni menace. C'est pour toi que je dis ça. C'est tout. N'y voit aucune attaque, car ce n'est pas mon but. Désolé que tu l'ai pris comme cela.
Pour revenir dans le sujet, on peut et on doit critiquer le gouvernement, et toutes les lois ne sont pas forcément bonnes, cela dépend de l'opinion des gens sur les thèmes. Je n'ai pas dit que la loi était parfaite, loin de là, je dis juste qu'elle n'est pas mal faite.

Quand je disais qu'on ne pouvais pas critiquer le gouvernement c'était pour dire un peu le contraire tu vois ? En fait je voulais dire que si on n'avait pas un chef du gouvernement ect ...... et des gens pour nous diriger ont seraient dans la merde ! Je connais des gens qui passent leur temps quand ils sont devant la télé a critiquer TOUT LES CHEFS ect ..... moi j'aimerais bien las y voir ! C'est ca que je disais mais c'est vrai que défois il faut critiquer mais cela sera toujours selon LEUR volonter non ? Tu me diras qu'il y a le vote mais certaines loi .....

Ah d'accord, excuse j'avais pas compris! Mais bien qu'il faille critiquer, il faut aussi, comme tu l'as dit, se mettre à la place de ses hommes politiques, mais se dire aussi qu'il faudrait peut etre en changer de façon radicale non?

Ouai c'est sur mais on en reviens toujours au même point comment ? Il faudrait tout d'abord être entendu apres sa glisserais tout seul ( en gros ) mais c'est sa le plus dur être entendu ! Tu peux me rapeler sé ou ton topic sur le moyen age en passant ?

Voilà : https://mlc-parti.forumactif.com/viewtopic.forum?t=131 C'est ici si j'ai pas fait d'erreurs! Quand à se faire entendre, j'en ai déjà parler à jerome et je vois quelqu'un qui bosse dans la communication et la publicité demain, donc je pourrais peut etre faire quelque chose pour le parti!