Les nouvelles institutions?

Ayant réfléchi à un problème je dirai tout d'abord symbolique: supprimer le poste de premier ministre afin que le président soit beaucoup plus impliqué dans la politique intérieure du pays.

Cela permettra également l'instauration d'un régime présidentiel auquel il faudra également ajouter des pouvoirs supplémentaires au parlement notamment sur le controle du budget. Je m'interroge par contre sur le role du sénat et me demande si sa suppression pure et simple ne pourrait pas être une solution.

Je propose également que l'on supprime la loi sur la représentativité des syndicats qui est complètement obsolète.

Je propose aussi de supprimer le fait que le président puisse nommer cetains membres du conseil constitutionnel et que ceux ci soit désigné par une sorte cour supreme nommée elle par les maires de france ou constitué des anciens présidents de la république ou de l'assemblée.

Je soutiens aussi l'idée du mlc sur la propsition de loi consistant àce que une pétition d'un certain nombre de personne puisse entrainer soit un projet de loi, soit au moinsun debat à l'assemblée, soit même un référendum national qui aurait un titre consultatif.

Pour éviter la monarchie républicaine que M.Chirac a créée, il faut lever l'immunité judiciaire du président de la république.

Pour égalment évite run scénario à la IV république , je me prononce contre le système de proportionnel que Le général de Gaulle avait tant décriée en 1946 a juste raison comme l'a prouvé l'histoire.

Que pensez vous de tout cela?

Alors prenons point par point :

- Pour la suppression du premier ministre, ça dépen de sa position entre parlementarisme et présidentialisme, car la présence du premier ministre permet un parlementarisme plus fort en cohabitation, car il a la majorité parlementaire, et l'inverse en cas de fait majoritaire pour le président. Donc tu es plus pour un présidentialisme fort, et je serai plus pour aussi, mais je ne sais pas si la suppression du premier ministre est nécessaire, car son rôle est assez important.

- je suis POUR la suppression de la loi sur la représentativité des syndicats

- Pour ce qui est de supprimer la possibilité au président de la république de nomer 3 membres au conseil constitutionnel, je suis CONTRE (d'ailleurs je ne sais pas où tu as vu qu'un collège électoral de maires choisissaient les autres membres, car je trouve le système de choix des membres du conseil assez bon : 3 sont choisis par le Président de la République, 3 par le Président de l'Assemblée Nationale, et 3 autres par le Président du Sénat, auxquels on rajoutent les "membres de droit", les anciens présidents. Donc je ne vois pas où tu as vu l'élection par les maires, et ce système me parait bon car équilibré en forces politiques et institutionnelles dans le choix de ceux qui vont protéger le respect et la conformité à la constitution, à moins que j'ai mal compris le sens de ta phrase, auquel car je te demanderai de clarifier merci ).

- je suis POUR aussi la question du référendum, et je dirai même que s'arreter à un référendum consultatif n'est pas suffisant : si on obtient un nombre assez conséquent de voix pour son projet, je pense qu'il serait normal de le faire voter soit par les Assemblées, soit de le soumettre au peuple par référendum, après consultation par les assemblées : mais un texte issue d'une volonté générale d'un certain nombre devrait pouvoir être soumise à l'ensemble des électeurs dans un souci démocratique et républicain.

- Quand à l'immunité du Président de la République : je suis fermement opposé à ce type d'immunité, mais uniquement APRES le mandat électoral, car sinon l'instabilité serait trop forte, il ne faut pas devoir déranger les pouvoirs pour nimporte quel prétexte (autre que la haute trahison pour le Président, notion d'ailleurs non définie par la constitution et laissée à la libre interprétation de la Haute cour de justice). Mais je suis donc contre après par le simple fait qu'une président ayant commis des fautes ne devrait pas pouvoir prétendre une nouvelle fois à la présidence de la république ni à un mandat électoral conférant une immunité, car l'égalité de droit pour tous n'est plus respectée, et le sstème actuel permet aux politiques de faire ce qu'ils veulent en ne craignant rien. Quand au reste ce seraient les juridictions normales qui s'en occuperaient, celles de droit commun avec une cour de cassation en dernier ressort, par pure application du droit sans aucun privilège de juridiction pour ces hommes politiques après leurs fonctions (car les ministres sont responsables politiquement et pénalement pendant leur fonction, cf l'histoire du sang contaminé, mais il faut que les condamnations prennent une réelle valeur, car condamné sans infliger de peine, c'est purement symbolique et sans aucune utilité, et je parle ici pour Juppé dans l'affaire du sang contaminé).

- Par contre, je suis POUR un système de proportionnel aux élections législatives. J'en avais parlé avec Guillaume, et ce type d'élection nous a semblé bien plus démocratique et respectueux des valeurs républicaines que la majorité : quand un parti arrive deuxièmes à toutes les élections législatives dans toutes les circonscriptions électorales, je trouve anormal que ce parti n'ai aucune représentation dans les chambres! Pour moi, c'est au peuple de faire son choix, et la proportionnel reflèterait bien mieux les choix du peuple, que ce soit des extrèmes ou des modérés, car qu'on aime l'un ou l'autre, personne n'a le droit de dire à quelqu'un que sa volonté politique, soutenu par une bonne part d'autres citoyens, ne pourra pas être retenue pour sa représentation au pouvoir législatif. Je trouve la proportionnelle bien plus juste que la majorité, donc pour moi la question ne se pose pas et je militerai pour la proportionnelle, car tout parti qui a une certaine importance devrait pouvoir être représenté dans les chmabres et fournir un réel jeu politique dans ce cas, afin d'augmenter les forces politiques, et peut être l'efficacité des chambres qui se verriaent obligées de ne pas faire de compromis entre deux grands partis, la majorité et la minorité, mais plusieurs partis.

- j'ai oublié de répondre pour le sénat, alors je réponds ici : je suis pour la suppression du sénat, pour moi une seule chambre suffit amplement, en plus le sénat revient extrèmement cher en personnel (chaque sénateur, en plus de ses indemnités de fonction, reçoit des sommes pour payer son "cabinet" de plusieurs secrétaires, et les autres frais nécessaires soit disant à sa fonction). Donc POUR la suppression su sénat, car contrairement aux USA, je ne pense pas qu'on ai besoin d'un bicamérisme (eux c'est "obligatoire", car une chambre pour représenter les Etats fédérés, et une chambre pour représenter la Nation américaine).

Voilà voilà, j'espère que c'est bon ce que j'ai mis, il est tôt mais je dois partir en cours de droit justement, je toucherai un mot de tes idées aux profs

Merci de ta réponse ,

Au niveau du conseil constitutionnel, si j'ai fait cette proposition c'est pour éviter que ses membres soient trop liés aux politiciens en place au gouvernement: ce que je voulais proposer c'est que ces institutions soient indépendantes!

Or ici imagine, chirac en nomme 3 debré qui est très copain avec aussi et le pérident du sénat aussi -qui est très chiraquien- résultat les membres du conseil pourraient avoir quelques liens amicaux et il ne le faut pas ; peut être que la crise du CPE n'aurait pas tourné pareil si le conseil avait trouvé la loi inconstitutionnelle....

Pour la proportionnelle, je me permet de confirmer mon refus de ce mode de scrutin en faisant appel à l'histoire comme le dit de Gaulle dans ces mémoires: j'ai peur que l'instauration de ce système donne naissance à une assemblée nationale bien trop hétérogène et que il soit donc complètement impossible de gouverner sans former des coalitions fragiles ou très fragiles; on pourrais donc pas gouverner efficacement: je prend pour exemple la III république avant la seconde gueere mondiale et la IV qui a été icnapable e gérer correctement les crises indochinoises et algérienne et qui est venu se jeter dans les bras de DEgaulle.

Pour le réfrendum, si je lai présenté comme consultatif, c'est pour prendre en compte le fait je crois que le peuple n'est pas politiquement complètement compétent comme un médecin n'y connait rien en lettres. Je pense donc que cette loi pourrrait être prise trop à coeur et utilisée trop souvent, c'est pour cela que je crois il doit garder au début un caractère consultatif.

Je suis pour la suppression du Sénat et un renforcement du rôle du président.
Par contre je suis pour le fait que le président soit sous impunité judiciaire le temps de son mandat, de sorte qu'il se concentre uniquement sur son role de chef de l'état et non de se disperser en procès divers.

Je comprends alex pour le conseil constitutionnel, et de cpoint de vue je suis plutot d'accord. Ce que je voulais dire c'est que dans la théorie, c'est aps trop mauvais. Bien sûr que la pratique change, mais une autre solution me parait assez compliquée. Mais pourquoi pas après tout.

Quand aux proportionnelles, je comprends une fois de plus ce que tu dis, ça n'en reste pas moins moins républicain et démocratique. POur les troisième et quatrième république, ce n'était pas le seul souci, si tu veux que je développe demande moi .

oui j'aimerai beaucoup que tu développes tes pensées sur la III et Iv républiques ,qui étaient des régimes parlementaires.

Bon, tout d'abord je tiens à préciser que mes idées politiques ont quelque peu changées depuis que je débat et grandi Donc si tu lis mes messages précédents dans le forum, tu y décerneras une oppostion forte contre le parlementarisme. J'y suis toujours opposé, mais de façon moins virulente. Je m'explique : en droit cette année, j'ai étudié les 3è et 4è République assez en détails, ou du moins les problèmes majeurs qui éxistaient sous ces républiques. Je vais donc t'exposer ce qu'on a vu en cours.

La 3è République (et la quatrième a eu le même problème, car n'a pas donné les moyens à la constitution de pouvoir lutter contre) a eu une très forte instabilité gouvernementale, si bien qu'on a tout de même connu 112 gouvernements en 60 ou 80 ans (je sais pas éxactement), ce qui fait une moyenne de 6 mois par gouvernement. Et le pire c'est que les mêmes gouvernements revenaient à tour de rôle, ce qui montre bien le grand paradoxe : le législatif vire un éxécutif pour un moment, en choisi un autre, puis reprendra bientôt le premier, pour le virer et reprendre l'autre plus tard, et ainsi de suite... Pas très logique et constructif, car on peut rienf aire avancer dans ces circonstances. De plus, il n'y avait pas de tête forte dans les 3è et 4è républiques pour défendre le pays contre des guerres. C'est pour ça que chaque guerre que nous avons connu a affaibli considérablement les républiques, et chacune s'est soldée par une guerre. Dans un état, je pense qu'il faut un Homme fort, quis ache mener la nation et qui puisse parfois, dans une durée limitée et dans des circonstances données, décider lui même de ce qui est mieux pour la nation et la pays.

Je comprends qu'on veuille conférer un maximum de pouvoir au législatif, car on l'assimile souvent (et ce depuis la constitution de 1791) à la souveraineté nationale ou populaire. Mais malheureusement le pouvoir législatif parle trop, n'agi pas assez, et possède trop de modalités et de composantes pour pouvoir réagir efficacement et en temps utile tout seul. Il est bien évidemment utile pour que l'éxécutif ne fasse pas de débordements, mais néanmoins je ne le considére pas comme le pouvoir fare. Les deux sont utiles, mais parfois certaines circonstances font que l'un doit prédominer sur l'autre.

Je trouve de plus les régimes parlementaires très hypocrites, car du point de vue séparation des pouvoirs, ce sont pendant ces régimes qu'elle est le moins respecté, que ce soit pour un empiètement du législatif sur l'éxécutif et vice versa.

BOn je dois partir, si tu veux d'autres détails n'hésite pas à demander je t'en fournirai Ou si tu veux que je développe un point ou un autre.

Pas tout à fait d'accord avec certains truc!L'histoire du premier ministre ni pour ni contre...le premier ministre c'est un personnage qui doit pouvoir démissioner sans que pour autant ça n'affecte plus que ça la vie politique du pays (ex : passage de Raffarin à de Villepin). Donc si tu donnes le pouvoir du pemier ministre au président de la République se sera au président de démissioner et qui dit démission du président dit élections et donc une période de flottement entre la démission du président et l'élection (oui campagne oblige). Donc la vie politique sera désorientée!De plus le président a le pouvoir exécutif (enfin je suis pas sure). Le premier ministre participe avec l'assemblée et le sénat au pouvoir législatif donc remplacer le premier ministre serait dangereux pour la démocratie.
De plus, explique moi comment faire si le président n'a pas la majorité à l'assemblée ? Si c'est lui le premier ministre et que son gouvernement n'est pas du même parti que lui ça risque d'être un peu l'anarchie! Ca va faire des lois de partout qui n'auront plus aucun sens. Enfin je préfère meme pas y penser!!

Et puis tu veux supprimer le Sénat mais si le Sénat est une chambre présente à l'heure actuelle ce n'est pas pour rien. Du temps de la première République il y avait qu'une assemblée et il me semble qu'un personnage du nom de Bonarpate a su joué là dessus. C'est pour cela que l'on a créé le Sénat pour éviter les coup d'état en tout genre!!

Tout d'abord, je ne suis pas contre le coup d'état de Napoléon, soutenant cet Homme (même si je reconnais ces erreurs). Le sénat a été créé par Napoléon justement, et non contre Napoléon et un coup d'état. Il a été créé par Napoléon pour que ce dernier protège la constitution qu'il eut établi pour l'instauration de son pouvoir, et ce même conter lui (car on verra que finalement c'est le sénat qui fera chuter Napoléon). Donc le sénat n'a pas été créé conter le coup d'état de Napoléon mais par Napoléon lui même, et à l'époque le sénat avait le role actuel de notre conseil constitutionnel plutot. ( et un dernier petit détail, il n'y avait pas de sénat sous la première république, vu qu'il fut instauré par Napoléon lui même ).

Quand au cas où y'aurait démission du président, et avant la réélection, il suffirait d'installer provisoirement le président de l'assemblée nationale à ce poste en attendant le nouveau président (c'est déjà le cas pour l'intérim ou la vaquance du président, mais je sais plus si c'est le président de L'AN ou du sénat). Donc de ce point de vue y'aurait aucun problème. De plus, je préfèrai le système gaulliste où le président était responsable de sa politique devant le peuple : si ce dernier ne soutenait pas son président, alors ce dernier partait et démissionait de son poste (ce qu'il fit en 1969 sur l'échec de son référendum) : c'est ce qu'on appelle la responsabilité présidentielle politique, et je touve ça largement mieux qu'un Chirac qui fait de la merde, qui rate son référendum en 2005 et qui reste au pouvoir. Après chacun sa conception de la chose. Mais disons que dans la pratique comme dans la théorie, y'aurait pas de problème à cette réalisation.

Quand à la divergence des partis du président et du gouvernement et de l'assemblée nationale, la réponse est plus que simple : le président choisi ses ministres, donc de ce fait il les prendrait du même bord politique que lui, et de ce point de vue pas de problème. Et dans le rapport après avec la seule assemblée nationale (qui resterait donc, le sénat serait supprimé), soit il y a le système de cohabitation entre ces deux organes, ce que l'on connait déjà entre le gouvernement et le président, donc pourquoi pas entre le gouvernement+président et l'Assemblée nationale (autrement dit cohabitation du législatif et de l'éxécutif), et dans le cas de coincidence des majorités, pas de problème qui se pose, et enfin dans ce cas une réelle action sera possible dans nos institutions étatiques.

Quand à l'immixion de l'éxécutif sur le législtaif et vice versa, le cas est déjà largement présent actuellement et consitutionnellement avec notre constitution de 1958, donc le "problème" serait toujours présent (si on considère que le non respect du principe de séparation absolu des pouvoirs est un problème, personnellement je ne trouve pas car s'il n'y avait pas d'immixion entre eux les rapports seraient compliqués, et l'indépendance de chacun ne permettrait pas de diriger correctement le pays. De toute façon la véritable séparation des pouvoirs n'a jamais éxisté et n'éxistera jamais, car bien trop compliquée à mettre en oeuvre pour qu'elle soit absolue, et irréalisable vu qu'elle mènerait à l'anarchie, chaque pouvoir étant indépendant et luttant pour la hausse de ses prérogatives, c'est en majorité ce qui a mené la monarchie à sa perte, et oui la monarchie et une séparation officieuse des pouvoirs (administration, parlements pour le législatifs et l'éxécutifs, et l'éxécutif pour le roi) donc voilà pourquoi y'a eu la révolution, critère qui en explique l'origine sur le plan juridique et étatique).

======>Tu dis être être favorable à Napoléon mais es-tu favorable à la dictatuire qu'il a mise en place?Oui Napoléon a fait de très bonne chose mais à quel prix?Au prix de millier de morts.D'accord j'admet que je me suis trompé (je vérifierais quand même ...) le Sénat a été mis en place par Napoléon (je me souvenait vaguement de la date ,pas du régime ...:p) .C'est cette assemblée ,le sénat qui a renversé le pouvoir NApoléonien .Mais pourquoi a t'on conservé le Sénat par la suite?Parcequ'il empêchait un nouveau coup d'état et qu'il obligeait lmes éventuels dictateur a être vigilant sur les deux type d'assemlée .Crois tu que l'on aurais conservé deux chambre pendant tant de temps si vraiment le Sénat n'avait servit à rien?

Citation :

Quand au cas où y'aurait démission du président, et avant la réélection, il suffirait d'installer provisoirement le président de l'assemblée nationale à ce poste en attendant le nouveau président (c'est déjà le cas pour l'intérim ou la vaquance du président, mais je sais plus si c'est le président de L'AN ou du sénat). Donc de ce point de vue y'aurait aucun problème.

Oui nan mais c'est bien beau mais seulement ,selon ton système qui se rapproche de celui de la 4ème et 3ème République ,le président va sauter souvent ,regarde ,il y a une crise sous tout les mandats ==>Miterrand ,la crise pour les écoles privée avec 1 millions de personnes dans la rue

Sous Balladure il y en a eut une aussi et sous le gouvernement actuelle y en a eut 3!!

Ensyuite qund tu parle de ta responsabilité présidentielle c'est vrai que c'est bien et je suis entièrement d'accord avec toi pour le coup de Jaco seulement d'un ,Chirac est désavoué par son peuple et reste ua pouvoir ,la se sera pareil si le président et le premier ministre sont confondus ,si le président veux rester au pouvoir malgré tout à part une révolte massive qu'est ce qui pourra le vitrer du pouvoir?
Maintenant si le président joue le jeu et par ,comme je te l'ai dit précédemment ,comme il y a une crise par mandat au moin ,le président sautera rapide"mment et donc il y aura de nouvelle élexction à chaque fois et on pourrait arriver à 4 élection en 5 ans ,4 élection en un mandat.Les Français déjà on du mal à aller au urnes une fois tout les 5 ans alors 4 fois tout les 5 ans ,sa va les souler et l'abstention va être forte.Qui va t'on retrouver ?LEPEN!!De plus ce type de régime est totalement instable et incertains!!

La suite j'ai du mal à comprendre Si le président et son gouvernement (du même parti n'ont pas la majorité ,le gouvernement est obligé de démissioner pk?Parcequ'il ne peut pas faire passer ses lois .Si on a un gouvernement de droite et une assemblée de gauche ,c'est tout le gouvernement qui est obligé de démissioner et donc le président comme sa place est confondu avec celle du premier ministre .Docn une perte des législatifs va devoir amener à une nouvelle élection présidentielle c'est un peu le bazard et du n'importe quoi.Je vois mal comment un gouvernement de droite et uen assemblée de gauche peuvent collaboré étant donné que le gouvernement fait les lois et l'assemblée les vote.

Je vois pas en quoi l'immixion du législatif et de l'exécutif sont présent dans notre société actuel ,le président a le pouvoir éxécutif ,l'assemblée et le gouvernement le pouvoir législatif et la justice el piouvoir judiciare.
Mais des immixion y'en a eut dansd le passé et on a vu c que sa a donné ==>Hitler ,Staline ,Mussolini.Tiout trouis avait les trois piouvoir concentré entre leur mains!!Il est supra important que les pouvoir soient séparé car sinon le régime n'est plus une démocratie mais une dictature voir un régime toatlitaire .
La véritalbe séparation n'existera jamais certe ,c'est vrai au mùême titre que la véritalbe justice ,out otu autre chose ,mais au moin on peut s'en rapprocher pas l'atteindre au sens priopre du terme mauis s'en rapprocher!!
Je te rappelle que la monarchie avant toute chose parceque les homme n'étaient pas à égalité et que le pouvoir éxécutif et judiciare était entre les mains du ROi qui lui même était au dessus des lois humaines.Ensyuite il y a eut des classe qui otn voulut augmenter leur pouvoir comme les bourgeois par exemple.

Bon voial c'est tout ce que je pouvais dire pour le moemnt mais ton type de régime me fait vaguement pensé à un régime dictatoriale ou en tout cas qui permet une accesion plus simpliste au pouvoir par un dictateur...est ce vraiment le cas ?Es tu de ce bord la?

Tu fais de nombreuses erreurs PPDAKiller, s'il te plait reli un cour d'histoire. Je m'explique (ça risque d'être long).

Citation :

Mais pourquoi a t'on conservé le Sénat par la suite?Parcequ'il empêchait un nouveau coup d'état et qu'il obligeait lmes éventuels dictateur a être vigilant sur les deux type d'assemlée .Crois tu que l'on aurais conservé deux chambre pendant tant de temps si vraiment le Sénat n'avait servit à rien?

Encore une fois le sénat n'a pas été conservé pour éviter un coup d'état (tu y tiens à ça, mais je t'assures que ce n'est pas le cas), le sénat a été conservé pour que les intérets locaux aient leur propre représentation au pouvoir législatif. C'est d'ailleurs toujours le cas aujourd'hui : les sénateurs ne sont rien d'autres que des représentants locaux qui défendent els intérêts de leurs circonscriptions. Si on supprimait le sénat, les intérets locaux seraient défendus par les députés, qui détiendraient par la même le pouvoir législatif et pourraient agir bien plus efficacement.

Citation :

======>Tu dis être être favorable à Napoléon mais es-tu favorable à la dictatuire qu'il a mise en place?

Tu considères le régime de napoléon comme une dictature, et que dire de la période révolutionnaire avec la terreur... Bref, je ne soutien pas les mauvais aspects qui ont pris forme sous le régime napoléonien (comme par exemple la place des femmes), mais je soutien son régime et sa vision globale, qui otn fait avancer les choses, qui ont permis l'établissement de nombreuses choses qui sont encore présentes aujourd'hui, conservées car excellentes.

Citation :

Oui nan mais c'est bien beau mais seulement ,selon ton système qui se rapproche de celui de la 4ème et 3ème République ,le président va sauter souvent ,regarde ,il y a une crise sous tout les mandats

Je n'ai aps cité tout le passage où tu me cites les différentes crises. Mais mon système ne représente pas du tout le même que celui des 3è et 4è Républiques, pas du tout du tout. Dans ces système le président n'était rien, aucun pouvoir, aucune espèce d'importance. Tout était dans les mains du pouvoir législatif, TOUT. Hors là le président aurait une forte importance conséquente, détenant les pouvoirs actuels du président plus ceux du premier ministre, avec la détention du pouvoir éxécutif et l'initiative de faire des lois qui ne lui serait aps exclusive, l'AN pourrait en faire, et de toute façon tout projet de loi devrait avoir le consentement de l'AN. C'est là qu'interveint le problème en cas de cohabitation : ça obligerait l'AN comme l'éxécutif à se modérer et à faire des compromis pour faire passer ses propres projets. Il serait donc important que les deux travaillent enfin main dans la main plutot que de se livrer à une gueguerre habituelle.

Citation :

Ensyuite qund tu parle de ta responsabilité présidentielle c'est vrai que c'est bien et je suis entièrement d'accord avec toi pour le coup de Jaco seulement d'un ,Chirac est désavoué par son peuple et reste ua pouvoir ,la se sera pareil si le président et le premier ministre sont confondus ,si le président veux rester au pouvoir malgré tout à part une révolte massive qu'est ce qui pourra le vitrer du pouvoir?

Oublierai tu par un pur hasard que l'on peut faire des révisions constitutionnelles ? Par ce fait même, on pourrait très bien rendre officielle la responsabilité politique du président envers le peuple, c'est largement faisable. Ensuite, De Gaulle possédait dasn sa pratique cette responsabilité présidentielle, est il parti plusieurs fois pendant son règne de 1958 à 1969 ? Non une seule fois quand il s'est senti désavoué, c'est tout. Ce serait le temps d'un retour à un choix présidentiel d'un vrai président pour le peuple, et donc moins désavoué qu'actuellement.

Citation :

Je vois pas en quoi l'immixion du législatif et de l'exécutif sont présent dans notre société actuel ,le président a le pouvoir éxécutif ,l'assemblée et le gouvernement le pouvoir législatif et la justice el piouvoir judiciare.

Alors là je dis : OULA!
A part le pouvoir judiciaire, pour lequel tu as raison, le reste m'inquiète légrement tout de même. Le président n'a pas seul le pouvoir éxécutif, l'assemblée n'a pas seule le pouvoir législatif, et le gouvernement n'est en général encore moins considéré comme ayant le pouvoir légilsatif : s'il est appellé gouvernement, ce n'est aps pour rien (gouverner = éxécutif en général). Lis la constitution, et tu verras que l'immixion des pouvoirs les uns envers les autres est très présente, meme dans le judiciaire où certains cours de justices sont composés par des parlementaires (le législatif et le judiciaire), et il y a aussi le gouvernement et le répsident qui peuvent être à l'initiative de projets de lois qu'ils peuvent soumettre au parlement (immixion de l'éxécutif dans le légilsatif), et parfois même l'article 11 est utilisé pour faire passer un projet de loi par référendum pour éviter le passage par le parlement (donc le président qui a ici le pouvoir législatif sans s'en référer au parlement). Mais il y a aussi une immixion du législatif sur l'éxécutif en ce qui concerne le budget et autres.

Tu vois, rien qu'en lisant et en étudiant la constitution de 1958, et même les précédentes, on voit que la séparation des pouvoirs n'est absolument pas repsectée, et moi ça ne me gene pas je trouve ça normal, mais qu'on vienne pas me brandir aprs la séparation des pouvoirs comme principe intangible et absolu, car c'est des conneries. Etudies la constitution, et tu verras à quel point elle est controversée de ce point de vue. Moi je me la tape à longueur de journée avec mes études, et franchement c'est très loin de ce qu'on nous enseigner avant. Et par ce fait même, je trouve que le systme que je donne respecterai encore plus une véritable séparation des pouvoirs.

Citation :

Bon voial c'est tout ce que je pouvais dire pour le moemnt mais ton type de régime me fait vaguement pensé à un régime dictatoriale ou en tout cas qui permet une accesion plus simpliste au pouvoir par un dictateur...est ce vraiment le cas ?Es tu de ce bord la?

Non je ne suis aps de ce bord là, et contrairement à toi ej trouve mon système bien plus démocratique et républicain que l'actuel que nous avons. Les pouvoirs, après leur séparation vague due à la séparation des pouvoirs seraient bien centralisés, pour permettre un meilleur gouvernement étatique et des institutions efficaces. Mon système me parait surtout moins hypocrite et bien plus efficace que le notre. Je 'naffirmerai jamais la séparation des pouvoirs car elle est impossible. On peut y tendre, mais actuellement on en est très loin alors qu'on l'affirme comme un réel principe fondateur de notre république, et cette hypocrisie ça me donne la gerbe c'est tout. AU moins mon systme ne donne pas ce principe comme intagible par souci d'efficacité et de réalisme, mais la séparation minimale est présente et je trouve cela largement suffisant. Et encore une fois, mon système en permet pas l'accession plus simple d'un dictateur, à moins que ce soit le souhait du peuple, et dans ce cas là je ne m'y opposerai pas, car ce sera la volonté du peuple.

sulrun tu parles pour moi, je voudrai juste rajouter la contribution de napoléon au code civil.

Par contre , je crois que nous ne sommes pas d'accord sulrun sur le mode de scrutin parce que je me tiens beaucoup à l'arugmentation de De gaulle car cela entrainerait un déséquilibre entre les régions du pays.


De plus, pour résumer sulrun et moi-arrête moi si je me trompe- défendons un régime présidentiel san premier ministre comme aux USA- qui arrive bien à être diriger avec un gouvernement democrate et des chambres républicaines sous clinton-, une assemblée unique élue par le peuple qui aurait le pouvoir législatif et un mandat de même durée que le président pour éviter la cohabitation.

Une loi permettant un référendum populaire comme en suisse et voila...

Pour la contribution au code civil de napoléon, étant 'admirateur" de l'époque napoléonienne, je pensais que c'était évident lorsque l'on parlait de lui.

En ce qui conerne le mode de scrutin, effectivement comme de gaulle le disait il y a un réel risque de déséquilibre ou de troubles, mais cette solution à la proportionelle me aprait plus démocratique. Dans ce cas là, au lieu de choisir juste les premiers qui ont le plus de pourcentages dans chaque région, on pourrait faire comme suit (exemple bien sur) : 10 sièges par région (pour simplifier) et on donne les 6 premiers au premier parti avec le plus de voix, et les 4 autre au dexuième parti qui a le plus de voix, comme ça ça me paraitrai plus représentatif. Enfin je pense.

Quand à ce que tu dis ensuite, tu es 100% dans le vrai, et ce de façon très bien résumée C'est tout à fait ça je n'ai rien à y redire.

J'aimerai connaitre aussi l'opinion des fondateurs et les autres"constitutions" proposées...

Petite question Sulrun ,tu fait des études dans tout ce qui est politique non?Enfin je me renseginerais auprès de mes priofesseur pour le coup du Sénat mais si je me tien à ce que tu dis ,supprimer le sénat reviendrais à éloigné la démocratie du peuple.Les député de l'assemblée sont loin d'être proche de leur peuple!!
Oui la terreur a été une période un peu dictatoriale mais aboli avec la décapitation de Robespierre et cni!!
Piourquoi De Gaulle a mis en place la Constitution de 1958?A cause de l'instabilisé politique qui régnait en France (élection ,réélection ) y a même une petite caricature simpa ou tu vois la Marianne qui fait sotter les député de leur place au parleement bien simpa ,enfin si on suit ta constitution ,on risque de retombé dans cette instabilité politique.

Citation :

ça obligerait l'AN comme l'éxécutif à se modérer et à faire des compromis pour faire passer ses propres projets. Il serait donc important que les deux travaillent enfin main dans la main plutot que de se livrer à une gueguerre habituelle.

Ca dsl de te décevoir mais pour mùoi sa sappelle de l'utopie (malheuresement ) le jour ou ces politicar seront capable de s'entendre malgré le fait qu'ils sont pas du même parti il tombera de la m**de!!
Pour l'exemple de De Gaulle c'est vrai AU MOINS a eut le courage et l'audace de demander si on voulait qu'il parte lorsqu'il s'est senti désavoué!!

Bon sinon je ne peux pas pousser trop ce débat car je connais pas bien la Constitution de 1958 amais bon j'ai encore pas mal de temps pour la découvrir!!

Je vais me permettre de répondre au début pour sulrun cher ami.

Alors si il y a une entité la pluis éloignée du peuple électoralement c'est le sénat dans la consitution car ils sont élus au suffrage indirect: ceux sont les maires et autres conseillers généraux régionaux qui les élisent!!

Désolé mais les députés eux sont élus au suffrage direct!

non travailler main dans la main entre l'assemblée et l'exécutif c'est pas une utopie:je reprend l'exemple des USA sous clinton (gouvernement democrate et chambres republicaines...).

Je me permet de te faire une petite critique sur les mots dont tu fais usage dans celui ci et divers topics "ricains","politicars","amerlocs" et autres... je crois que c'est en se respectant mutuellement que l'on fait avancer les choses donc en designant les gens par des termes non péjoratifs

La terreur 'un peu" dictatoriale, oui c'est un "leger " euphémisme...

Dis tu sais le nombre de gens qui ont été tué à cause de Robespierre uniquement parce que on les "soupçonnait" d'être royaliste ou jacobins etc...!!!

Au contraire des III et IV republiqes,la consitution que sulrun et moi soutenons, est un régime présidentiel donc à l'opposé des constitutions de 1848 et 1946. On ne risque pas cette m^me instabilité...

Ba le coup du sénat c'est contraire à ce qu'il m'a dit alors ,ils sont élus au suffrage indirecte certe mais si on supprime les représentant des ciconscriptions donc du peuple et qu'on concentre la démocratie entre les mains de l'assemblée et du gouvernement ,j'ai plus l'impression qu'on l'éloigne du peuple.Après ce n'est peu être qu'une impressiopn je ne connais pâs très bien la Constitution de 1958 donc je suis aussi la pour mieux comprendre !!

Ensutie ,écoute le jour ou tu verra un gouverneement représenté par un mec ciomme Sarko et une assemblée ou les majorité est représenté par Maris George Buffet ,Fran_çois Hollande et tout autre gauchiste (je suis gentil je met pas Olivier Besancenot) marché ensemble main dans la main et construire enselmble tu m'appellera !!Les politiciens pensent plsu à leur carrière et au fric qu'à construire !!Il préfère se tiré dans les pattes plutôt que construire!!

Ensuite pour mion vocabulaie escuse moi de ne pas employé la langue de bois je reconnais pafois m'emballer mais surement pas pour le terme politicar sa je ne le regrette en aucun cas !!politicar =démago et politechnocrate comme ce qu'on a en ce moment au pouvoir!!(et encore je résume) .

REsalut,

Eh mon exemple aux Etats unis tu ne le vois pas: un gouvernement democrate et deux chambres républicaines sous clinton!!!!Alors pourquoi pas en France?Tu sais j'ai vu un débat avec bayrou balladur et rocard qui pensaient fonder un parti...
Ensuite c'est sur si on supprime tout lesreprésentants ya plus rien mais les représentants du peuple par définition c'est les députés et les membres desconseils régionaux et généraux...Et il n'a jamais été mentionné de les supprimer...

Alors aussi, j'adore quand j'entend les gens dire "je ne pratique pas la langue de bois"; et il y a une différence entre la langue de bois et parler correctement des autres personnes quelque soit leurs actions; j'ai la prétention de dire que l'on peut dire les choses oui les dire sans être péjoratifs

Bon bon bon. Tout d'abord reprenons notre calme s'il vous plait messieurs. Respectons ce que nous disons, en parlant courtoisement, conformément à la charte merci.

Ensuite. Pour Alex, je te soutien effectivement, nous avons la même idée de la politique et d'un régime organisé à établir.

Pour PPDAkiller : sais tu que de Gaulle voulait réduire considérablement les pouvoirs du Sénat, et peut être même le supprimer ? Mais il a échoué, car sa question de confiance via le référendum de 1969 à échouer, non pour la question de fond mais parce qu'il n'avait plus le soutien du peuple en général. S'il l'avait eu, aujourd'hui le sénat ne serait plus rien, voire quasiment disparu. Alors bon, tu pourras dire ce que tu veux, mais je pense que de Gaulle et son coté démocratique n'ont rien à t'apprendre : grace à lui le suffrage est universel et direct! Ce sont les mecs de gauche qui ne voulaient pas faire participer le peuple (le SUD, suffrage universel direct étant adopté par référendum voulu apr de Gaulle conformément à l'article 11 de la constitution de 1958, et donc augmentant le coté démocratique du régime). De Gaulle a toujours oeuvré dans un souci de grandeur de la france, et de son coté républicain et démocratique. Et je le soutien sur la volonté de sa réforme sur le sénat de 1969 qui a malheureusement échoué. De plus, comme 'la dit Alex, regarde les USA et tu verras que ce sstème marche très bien.

En france, le Sénat ne représente pas le peuple, car ce n'est pas une élection directe mais semi directe (étant choisi par des représentants tels des maires et autres représentants municipaux), et comme dit auparavant ils n'oeuvrent pas pour la nation ou le peuple mais pour leur localité. Je ne suis pas pour une France fédérale, car je veux une Europe et une UE unie. Et ce n'est pas en désagrégeant chaque état membre qu'on va y arriver.

Donc très honnetement, ce système marcherait très bien, serait tout àf ait réalisable, et les critiques que tu y portes sont infondées, ou alors développe mais de façon claire et bien argumentée s'il te plait. Merci.

Re resalut,

Le système Américains est bien différent du notre .Et comme l'a fait remarquer Sulrun il existe depuis le 18 ème siècle .En France ,la pays fonctionne différemment et ceci depuis très longtemps.Le changement reste très dur!!De plsu aux UISa il me semble qu'il y a essentiellement deux partis majeur :démocrate et Républicains.

On peut dire les choses sans être péjoratif ,on peut les dire en étant péjoratif et on peut les dire en utilisant la langue de bois .Perso le premier je sais pas le faire alors je fais comme je peux!!

Aretez avec votre guéguerre sur la langue de bois s'il vous plait! Ceci est un débat ouvert à tous et dans le calme, je ne veux pas voir s'ouvrir de combat caché. Merci.

Quand au système américain datant du 18è sicèle, c'est tout à fait vrai. Mais cela n'a aucun rapport : on pourrait très bien fonctionné avec une chambre unique, et un éxécutif monocéphale. On subi déjà une séparation des pouvoirs que je qualifierai de "très vague, et très floue", et cela me convient, car je suis contre et fortement opposé à une réelle séparation des pouvoirs aboslus. Cela reviendrait à créer une indépendance totale de chaque pouvoir sans que l'autre puisse éxercer une quelconque pression sur les autres, et chacun pourrait faire ce qu'il veut. Pour moi la séparation des pouvoirs absolus rimerait avec une anachie totale où l'on serait gouverné par trois organes totalement indépendant les uns des autres et où chacun ferait ce qui lui chante, notemment pour ennuyer l'autre.

Je pense que la démocratie serait bien plus respecté avec une éxécutif monocéphale, où le peuple choisirait son unique représentant par l'éxécutif, et avec une seule chambre, où là encore le peuple choisirait ses représentants du pouvoir législatif. Pour moi tout ceci est bien plus démocratique.

Ok Sulrun mais pour ce quiest de voir une assemblée de gauche et de droite collaborée je te souhaite bonen chance parceque peut être qu'aux USA s'est possible et surement du fait que la constitution n'est pas été changé depuis plusieurs siècle mais en France je vois mal comment c'est possible surtout quand tu vois la ribanbelle de parti pas foutu de s'entendre qui existe!!

Alors prenons un autre exemple :le parlement allemand actuel...

Je pense que cet exemple se rapproche plus de notre culture française et il n'y a oas de bipartisme en allemagne

Le système allemand fonctionne avec un bipartisme tempéré, cela veut dire qu'il y a deux partis fort (la SDU et un autre) mais qu'ils ont besoin de faire des allainces pour prendre la majorité. En france, l'UMP et le PS rempliraient bien ce rôle, et des alliances seraient faisables en théorie comme en pratique. Je ne pense pas qu'il y aurait de véritable problème, après tout l'Autriche fonctionne avec une représentation proportionnelle, et ne subi pas de fragmentation politique. Il suffit de s'entendre et de bien découpé les circonscriptions d'élections, et le tour est joué.

A ok je vois un peu mieux ce que tu veux dire!!Dans ce cas la je diis avouer que c'est pas mal du tout!!;)Mais pas pour demain malheuresement (quand tu vois comment c'est le bazard rienq ue dans le PS....)